Mentions Légales

Éditeur du Site

CAEB - Conseil et Analyse Énergétique des Bâtiments
Raison individuelle de Raphaël Marcuard
Ch. de la Moutonnerie 27
1543 Grandcour
Suisse

Téléphone : 079 793 40 97
Email : r.marcuard@caeb.ch

Numéro IDE (TVA) : CHE-346.576.654

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève, Suisse

Les serveurs d'Infomaniak utilisés pour l'hébergement de ce site sont localisés en Suisse, garantissant un niveau de protection des données conforme à la LPD et au RGPD.

Politique de Confidentialité

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de CAEB, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de CAEB.

Responsabilité

CAEB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, CAEB ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

CAEB ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. CAEB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux suisses.

Crédits

Conception et développement : CAEB
Photos : Unsplash, photos personnelles CAEB
Icônes : Emojis système